Conditions Générales de Vente

1 - Conclusion du contrat

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet www.herborigene.fr. Toute commande de produits implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions particulières, qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, bons de commande, ou autres documents commerciaux.
Stéphane Hourdel se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande du client.

2 - Produits 

Les produits proposés à la vente par Stéphane Hourdel sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation du site par l’utilisateur.
Les photographies illustrant les produits ne sont pas de nature contractuelle. La responsabilité de Stéphane Hourdel ne saurait être engagée si les photographies présentaient un caractère erroné.
Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit, l’acheteur en sera informé au plus tôt par mail ou par téléphone. Le produit non disponible ne sera pas facturé ou si le paiement a déjà été effectué, Stéphane Hourdel procédera au remboursement du produit manquant par crédit sur la carte ayant servi au paiement ou par chèque. La responsabilité de Stéphane Hourdel ne saurait être engagée du seul fait de l’indisponibilité d’un produit ou en cas de rupture de stock.
Le site internet www.herborigene.fr présente sur son catalogue les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires pour permettre à l’acheteur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.
Stéphane Hourdel ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect conséquent à l’utilisation ou à une conservation des produits dont l’acheteur n’aurai pas respecté les instructions indiquées sur l’emballage.

3 - Prix

Les prix figurant sur le site www.herborigene.fr sont exprimés en Euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. Ils peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.

4 - Paiement

La validation de la commande vaut mandat de payer le prix toutes taxes comprises de la commande. Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement disponibles au sein du bon de commande. Grâce au protocole SSL, le client pourra transmettre en toute sécurité le type de carte (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard), le numéro de la carte bancaire, la date de validité et le nom du porteur de la carte (nom figurant tel quel sur la carte bancaire). Le consommateur garantit L'Herborigène qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. 
Stéphane Hourdel se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

5 - Livraison

La livraison est effectuée par transporteur au lieu désigné lors de la commande. En tout état de cause et conformément aux dispositions de l’article L. 216-2 du code de la consommation, Stéphane Hourdel s’engage à livrer le produit dans les 30 jours qui suivent la conclusion du contrat. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur au près de ses services, ainsi qu’à Stéphane Hourdel, dans un délai d’une semaine. La responsabilité de Stéphane Hourdel sera dégagée en cas de réclamation effectuée en dehors de ce délai.
Les informations renseignées par le client lors de sa commande l’engagent. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Stéphane Hourdel ne pourra être tenu responsable d'une impossibilité de livrer une commande.
Stéphane Hourdel décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services d'expéditions, ainsi qu'en cas de perte des produits commandés ou de grève des services d'expéditions. Il est précisé que les risques du transport sont supportés par l'acheteur.

6 - Responsabilité

Stéphane Hourdel décline toute responsabilité à l'origine d'une mauvaise utilisation des produits contraire aux instructions d'usage. Tous les conseils d'usage sur le site www.herborigene.fr sont à titre purement informatif. Toute demande supplémentaire doit être portée devant un professionnel de la santé habilité.

7 - Droit de rétraction

L'acheteur dispose d'un délai de quatorze jours pour retourner, à ses frais, les produits qu'il a commandés si ceux-ci ne lui donnent pas satisfaction. Ce délai court à compter du jour de livraison de la commande. Les produits devront être retournés dans leur conditionnement et leur emballage d'origine. Les produits qui auraient été ouverts et ne seraient plus en parfait état de revente ne pourront faire l'objet d'un échange ou d'un remboursement.
Stéphane Hourdel n'accepte pas les colis en port dû. Tout risque lié au retour des produits est à la charge de l’acheteur. Si les conditions susmentionnées sont remplies, Stéphane Hourdel remboursera à l'acheteur, dans un délai de quatorze jours, les sommes correspondant aux produits acquis par lui à compter de la date de réception du courrier de rétraction et du/des produit(s) concerné(s). En cas d'annulation partielle d'une commande, Stéphane Hourdel conservera le bénéfice des frais de port correspondant au(x) produit(s) livré(s).
Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, le renvoi se fera aux frais du consommateur.

8 - Garantie

Tous les produits en vente sur le site bénéficient de la garantie légale de conformité (telle que définie aux articles L.217-4 et suivants du Code de la Consommation) et de la garantie contre les vices cachés (telle que définie aux articles 1641 et suivants du Code Civil).
Le produit présumé non conforme devra être retourné à Stéphane Hourdel dans son conditionnement et son emballage d'origine. A la réception du produit présumé non conforme, Stéphane Hourdel réalisera le plus rapidement un examen du produit. Si le caractère non conforme du produit est confirmé, l'acheteur sera remboursé, dans un délai de quatorze jours, des sommes correspondantes au prix du produit acquis par lui.